Gestion et exploitation de deux établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans les 14ème et 20ème arrondissements de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 190-1]
Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 108-1]
Contrat de collaboration d’expérimentation - Nouveaux usages de l’eau non potable, traitement des îlots de chaleur et adaptation au changement climatique.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DPE 66-1]
Indemnisations amiables de PACIFICA, GMF et AXA Assurances en réparation de préjudices subis suite à des incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASCO 147-1]
Aménagement du jardin de la ZAC Paul Bourget (13è) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DEVE 47-1]
Subventions (802.352 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 254-2]
Subvention (1.168.573 euros) et convention avec l’association ABC Puériculture (16e) pour la création d’un multi-accueil au 8 bis, rue Bretonneau (20e).
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 175-1]
Subvention (10 000 euros) de la DRIAAF à la Ville de Paris, dans le cadre de l’élaboration d’un état des lieux de l’alimentation à Paris.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DEVE 133-1]
Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - prolongation de trois mois du contrat de délégation de service public
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 388-1]
Versement de la cotisation 2016 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 SG 31-1]
Subvention (118.329 euros) et avenant n°3 à l'association "Le Dauphin Bleu" (18e) pour la crèche collective Le Petit Dauphin Cloÿs (18e).
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NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 137-1]
Ecole Boulle-Contribution de la Ville de Paris au service de restauration pour 2017.
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASCO 114-1]
Approbation du principe de création de l'association « Les CANAUX, Maison des Économies Solidaires et Innovantes », de ses statuts et de l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DAE 385-1]
Accompagnement des familles - Subvention (50.000 euros) et convention avec le Comité d’Établissement SNCF RESEAU IDF (13e) pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e)
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DFPE 230-1]
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et Parisiens.
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NOVEMBRE 2016
[2016 DEVE 142-1]
Subvention (2.000 euros) à l’Association Solidarité Paga Lagny Davout PLD pour une action Politique de la Ville (20e).
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NOVEMBRE 2016
[2016 DASCO 152-1]
