Caisses des écoles (10e – 15e - 20e) - Subventions (21.298 euros) et conventions pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 379-1]
Plan Nager à Paris - Subventions (56.000 euros) et conventions avec 5 clubs sportifs aquatiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DJS 42-1]
Subvention (36.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Comede (94 Le Kremlin Bicêtre)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 29-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d’accords-cadres à bons de commande en six lots pour la fourniture de consommables et petits matériels de laboratoire pour la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 30-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[R26]
Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DU 206-2]
Subvention (27.000 euros) et avenant à convention avec l’association AURORE (15e) pour son service MIJAOS (13e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 70-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[R24]
Subvention (6 010 765 euros) relative au financement par le Département de Paris des activités 2016 du GIP Samu social de Paris (12ème) et à la signature des avenants correspondants.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 344-1]
Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l'échelonnement indiciaire applicables au corps d’attachés d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DRH 71-1]
Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DSTI 15-1]
Subvention (60.000 euros) et convention avec Logement Francilien pour la création d’un cabinet médical au 10 rue Morand (11e) dans le cadre de Paris Med'
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 393-1]
Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion de locaux
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2016
[2016 DASES 33-1]
