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Désignation du directeur ou de la directrice général(e) d'Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DPE 59-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Anima’Fac (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAE 374-1]


Caisses des écoles (10e – 15e - 20e) - Subventions (21.298 euros) et conventions pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 379-1]


Plan Nager à Paris - Subventions (56.000 euros) et conventions avec 5 clubs sportifs aquatiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 42-1]


Cession de l’immeuble 14 rue Sthrau (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 205-2]


Subvention (36.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Comede (94 Le Kremlin Bicêtre) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 29-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d’accords-cadres à bons de commande en six lots pour la fourniture de consommables et petits matériels de laboratoire pour la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 30-1]


Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 147-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [R26]


Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 206-2]


Subvention (27.000 euros) et avenant à convention avec l’association AURORE (15e) pour son service MIJAOS (13e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 70-1]


Cession de trois locaux commerciaux du 103 avenue de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 197-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [R24]


Subvention (6 010 765 euros) relative au financement par le Département de Paris des activités 2016 du GIP Samu social de Paris (12ème) et à la signature des avenants correspondants. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 344-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Ménilmusique (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 286-1]


Aides "Quartiers Libres" - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 273-1]


Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l'échelonnement indiciaire applicables au corps d’attachés d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DRH 71-1]


Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DSTI 15-1]


Subvention (60.000 euros) et convention avec Logement Francilien pour la création d’un cabinet médical au 10 rue Morand (11e) dans le cadre de Paris Med' Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 393-1]


Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion de locaux Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 33-1]


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