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Subvention (1.500 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 488-1]


ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°3 relatif au transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 228-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Pôle de Santé des Envierges (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 350-1]


Subvention (10.500 euros) à l’association MUSETHIC (06100 Nice). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 148-1]


Locaux 212-218 rue de Belleville (20è) - signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec le CASVP Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 186-1]


Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 206-1]


Subvention (19.500 euros) et convention à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 55-1]


Protocole d'accord entre deux syndicats de copropriétaires et la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 290-1]


Conventions et subventions (5 806 864 euros) aux 30 centres sociaux associatifs parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 327-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec l’association Paris Ateliers (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 299-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 294-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-2]


Convention de recherche avec l'ANSES en Environnement Santé Travail Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 27-1]


Subvention (10.000 euros) avec l'association Fonds social juif unifié. (5e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 150-1]


Subventions (398 000 euros) relatives au financement de la structure d’accès aux droits « Le Kiosque » à destination des demandeurs d’asile majeurs isolés en situation de grande précarité à Paris géré Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2016 [2016 DASES 374-1]


Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 64-1]


Appel à projets urbains innovants sur le site 67-69 avenue Edison (13e) Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DU 84-1]


Subvention (20.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile de France ARCAT Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 498-1]


Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DJS 284-3]


Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016 [2016 DAC 235-1]


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