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Novembre 2017

Conseil Municipal

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2017 DRH 71 - Fixation du ratio promus-promouvables pour les années 2017 et 2018 pour l'accès au grade de bibliothécaire hors classe. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Compte rendu de la 7e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

G - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association la Cloche (11e) pour le projet le carillon (favoriser les liens entre SDF et commerçants). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes et Constructifs relatif au Grand Paris Express. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DEVE 173 - Dénomination "jardin Françoise Mallet-Joris" attribuée à l’espace vert situé 70-76, avenue d’Ivry (13e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux nouveaux kiosques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DPE 54 - Approbation du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (P.L.P.D.M.A.) de la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le GEP relatif à la consigne. Vœu déposé par le GEP relatif à l’interdiction des bouteilles plastiques. Vœu déposé par le GEP relatif aux locaux poubelles. Vœu déposé par le GEP relatif à la mise en place de la pesée embarquée. Vœu déposé par le GEP relatif à création d’un syndicat intercommunal du réemploi et de la réparation. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PPC relatif à la mise en place de déchèteries de proximité. 2017 DPE 53 - Avis sur le rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris. 2017 DPE 52 - Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (C.O.D.E.C.) avec l'ADEME, dans le cadre de l'appel à projets national "Territoire zéro déchet, zéro gaspillage". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DASES 35 - Locaux 136, boulevard Davout (20e). - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux avec l’association "Plus Loin". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DU 26 - Opération gare de Lyon-Daumesnil (12e). - Protocole foncier avec la S.N.C.F. et E.F.A. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au lancement d'un appel à projets sur les halles Charolais. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au lancement d'un appel à projets sur les halles Charolais. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DPE 54 - Approbation du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (P.L.P.D.M.A.) de la Ville de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux journées du matrimoine. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à un soutien à l'Appel de Grigny. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la dératisation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'AGOSPAP. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

2017 DASES 414 G - Convention avec l’Agence régionale de santé portant financement pour la gestion des activités correspondant aux missions des CeGIDD pour l’année 2017. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe DP relatif au boulevard périphérique parisien. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -21 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

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- Création d’une société publique locale "SPL PARISEINE". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la transmission de la mémoire au public scolaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017