Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Cession à EIFFAGE Immobilier Ile-de-France, après déclassement, de parcelles avenue du Cimetière à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 151-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Salon d'automne (8 e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 854-1]


Gestion de l’Unité de Formation par Apprentissage (UFA) de l’École Du Breuil - Convention avec l’Association pour le Développement de l’Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DEVE 164-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 571-1]


Approbation du contrat de cession de la marque Dronelib'. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAJ 23-1]


Réalisation 66-68, boulevard Soult (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 250-2]


Réalisation 39, rue Myrha (18e) d'un programme de construction neuve de 14 logements sociaux (4 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 254-1]


Convention tripartite avec la Parisienne de photographie et l'ADAGP relative à la gestion de droits des fonds photographiques Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 659-1]


Réalisation 2 rue Crillon (4e) d’un programme de logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS) par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 265-1]


Occupation temporaire - Convention avec le Syctom. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DPE 38-1]


Réalisation 164, avenue Ledru Rollin (11e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 252-1]


APUI Réinventer Paris- Site Italie (13e) - Avenant au protocole de vente - Déclassement du domaine public routier d’une emprise au droit des 18 à 42 avenue d’Italie (13e). Signature de l'acte de vente Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 242-1]


Convention-cadre d’expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DILT 25-1]


Signature des conventions relatives à la constitution de groupements de commandes entre la Ville de Paris et le SIPPEREC pour le développement de la filière Hydrogène à Paris et en Île-de-France Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 SG 51-1]


Parcs de stationnement Meyerbeer et Paris Rive Gauche. Protocole transactionnel avec SPIE Autocité et avenant n° 1 au contrat d'affermage du parc Meyerbeer. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DVD 37-1]


Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim' Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 345-1]


Quai de Loire (19e) - Demande d'une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DVD 105-1]


Réduction du bail emphytéotique de la RIVP. Déclassement et vente de volumes sur l'ensemble immobilier 216 bis à 220 ter rue de la Croix Nivert / 25 à 27 rue Théodore Deck (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 145-2]


Location à la RIVP de l’immeuble 123, rue de Tocqueville (17e) - bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 139-1]


Signature d’une convention avec la Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) pour l’organisation du concours international d’iris au Parc Floral de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DEVE 152-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <