Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Plan Bâtiment Durable – Charte pour l’efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés – signature de la charte et approbation d’objectifs de performance énergétique d’application vol Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DPA 59-1]


Aménagement d’une baignade publique dans le lac Daumesnil (12e) – Bilan d’avancement annuel de l’opération et avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DEVE 156-1]


Fixation du loyer pour l’occupation temporaire d’un terrain communal, 39 - 41 rue des Ardennes (19e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 842-1]


Rivière de l’Ourcq. Convention de participation financière avec le SIAGRO relative à la réalisation d’une étude. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DVD 98-1]


Acquisition 9-11, rue de Toul (12e) d’un programme de 47 logements sociaux (26 PLUS et 21 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 174-3]


Réalisation 23 Villa d'Este (13e) d'un programme de création de 6 logements PLUS par Coopération et Famille. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 196-2]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 569-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marie-Gabrielle Planeix et Suzanne Maron au lycée Jean de La Fontaine 1 place de la porte Molitor à Paris 16e Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 617-1]


Espaces de remise en forme : Charléty (13e), Ladoumègue (19e), Bercy (12e) – Avenants de transfert des trois conventions d’occupation du domaine public au profit de la SAS Les Cercles de la Forme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 266-1]


Subvention (15 000 euros) et convention avec l’association Wimoov Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 157-1]


Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Onde et Cybèle (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 839-1]


Acquisition 9-11, rue de Toul (12e) d’un programme de 47 logements sociaux (26 PLUS et 21 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 174-2]


Droits de stationnement des usagers des communes jouxtant Paris, et habitant dans les voies riveraines de la Capitale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DVD 71-1]


Approbation de la signature d’une convention avec le Fond pour L’insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2018-2020 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DRH 80-1]


Réalisation 46, rue des Trois Frères (18e) d'un programme de construction neuve de 7 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS et 1 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 258-2]


Approbation du contrat de coexistence entre la marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) et l'acronyme SEB (Supervision Energétique des Bâtiments). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAJ 27-1]


Réalisation 46, rue Notre Dame des Champs (6e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements sociaux (8 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 255-2]


Subvention (500 euros) à l’association Les Pigallo-Romains (9e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 727-1]


Réalisation 23-27, rue de l'Evangile (18e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 253-2]


Subvention (1.000 euros) à l'association Tribudom dans le cadre de la politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 840-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <