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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


-3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


2017 DEVE 170 - Ici, demain, ensemble pour le climat : Projet de Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris vers une ville neutre en carbone et 100 % énergies renouvelables en 2050. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une déclinaison opérationnelle au niveau de chaque arrondissement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une stratégie parisienne de gestion des eaux pluviales. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux menus végétariens dans la restauration scolaire. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la sensibilisation des acteurs du patrimoine aux enjeux climatiques. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux audits énergétiques. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accompagnement du secteur tertiaire dans la transition écologique. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réactualisation de la convention. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au rapport sur les réductions des émissions de gaz à effet de serre. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la place de l'eau dans la lutte contre les îlots de chaleur. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux projets d'aménagement urbains. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la découverture du canal Saint-Martin. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au lancement d'un appel d'offres international. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à un groupement d'achat pour l'électricité verte des acteurs publics et parapublics. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'isolation thermique des volets. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au boulevard périphérique. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d’un dispositif "direction exemplaire". Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au lancement d’un appel à manifestation d’intérêt auprès des établissements bancaires. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la contribution énergie-climat. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux initiatives citoyennes pour le plan Climat. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux applications innovantes. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux îlots de fraicheur. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au service public de l'énergie. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à des mesures dans le domaine du transport. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux mesures du Plan Climat et à leur suivi. Vœu déposé par Mmes DATI, BERTHOUT, M. LECOQ, Mmes d'HAUTESSERRE, BÜRKLI, GIAZZI et DAUVERGNE relatif au coût du stationnement pour les agents de la DPE. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


2017 DFA 82 - Débat portant sur les orientations budgétaires. 2017 DFA 28 G - Débat portant sur les orientations budgétaires. 2017 DDCT 138 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Paris. 2017 DEVE 177 - Rapport Développement Durable (exercice 2016). - Communication de la Maire de Paris. Vœu déposé par le GEP relatif à la gestion du foncier. Vœu déposé par le groupe DP relatif à la création d’une commission des implantations, acquisitions et cessions foncières. Vœu déposé par le GEP relatif à l’éthique et la transparence financière des partenaires. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la lutte contre l'évasion fiscale. Vœu déposé par le GEP relatif à la gestion des concessions. Vœu déposé par le GEP relatif à la relation de la Ville de Paris vis-à-vis de l’État. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux relations financières avec l'Etat. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la contractualisation proposée par le Gouvernement. Vœu déposé par le groupe DP relatif aux modalités d’examen du budget primitif. Vœu déposé par le GEP relatif à la M.I.E. "Paris Ville Interculturelle". Vœu déposé par le GEP relatif au lancement d’une monnaie locale. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'action sociale gérée par les collectivités locales. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la suppression des contrats aidés. Vœu déposé par le GEP relatif aux mesures concernant le logement dans le PLF 2018. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la réforme du Gouvernement en matière de logements et ses conséquences pour l'emploi et l'activité économique à Paris. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la baisse des recettes des bailleurs sociaux. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la trésorerie des bailleurs sociaux (loyers capitalisés). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017


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