Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

PPIE. Appel à projet « Dynamiques professionnelles » – 70.959, 62 euros. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 403-1]


Subvention (240.000 euros) et avenant à convention avec l’association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 317-1]


Subvention (23 000 euros) à Réseau de Santé Périnatal Parisien, convention pour la promotion et le soutien continu et spécialisé de l'allaitement maternel des familles parisiennes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DFPE 9-1]


Subvention (15 500 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 391-1]


convention relative à la mise en œuvre du dispositif 100 000 stages de la région Ile-de-France Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 SG 3-1]


Subventions (18.000 euros) à deux associations d'accompagnement des mineurs victimes de violences sexuelles. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 183-1]


Budget départemental - Admission en non-valeurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DFA 24-1]


subvention (20.000 euros) et convention avec l'association la Cloche (11e) pour le projet le carillon (favoriser les liens entre SDF et commerçants). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 342-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 pour l'exercice 2017. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DFA 30-1]


Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 407-1]


subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Inter Service Migrants (ISM) pour son action d'aide à l'accès aux droits Info Migrants. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 315-1]


Subvention ( 20 000 euros) et convention avec l’association « PEP 75 » (15e) pour l’accompagnement de jeunes mères lycéennes parisiennes (SAMELY.) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 344-1]


Subvention (25 000 euros) et convention avec l’association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (BABEL) pour son projet Med’Alliance . Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 189-1]


Renouvellement de la convention avec la ville d’Enghien-les-Bains, mettant à disposition de celle-ci une partie de la propriété du département de Paris sise 1 rue de la Barre à Enghien-les-Bains (95) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 364-1]


Subvention (10.000 euros) à l' association Secours Catholique pour le fonctionnement de la Maison Saint Ambroise (11e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 220-1]


Subvention (170.000 euros) et convention avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la mise en œuvre de travaux d’aménagement des bureaux Léon Jouhaux (10e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 350-1]


Subvention (78.612 euros) et convention avec l'association Aurore pour la réalisation d’actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies à la Porte de La Villette. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 357-1]


Subventions (250 000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en œuvre des actions de parrainage affectif et professionnel Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 187-1]


Convention pluriannuelle relative à la gestion financière et comptable du Fonds d'Initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DASES 390-1]


Projet de délibération fixant le mode de calcul des amortissements en M57. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2017 [2017 DFA 25-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >