Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Aides Quartiers Libres - Mise en œuvre du dispositif pour l’année 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 135-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAE 317-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball au titre de l’organisation de la 12ème édition du Tournoi Razel Bec de handball féminin à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 272-1]


Subvention (7.000.000 euros) et convention avec l'association Science Créativité Interdisciplinarité Recherche Éducation (4e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAE 229-1]


Dispositif du BAFA citoyen – Tarif pour l’année 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 268-1]


Subventions fonds du Maire (38.026 euros) à un établissement public et à 16 associations (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 115-1]


Subvention (155.000 euros) et convention annuelle avec l’Institut Kurde de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DGRI 77-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association RVL Insert (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 248-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’établissement public PARIS LA DEFENSE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [R.23]


Campus des Cordeliers (6e) - Participation aux travaux et convention corrélative avec l'EPAURIF Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAE 323-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) Remise d’un équipement public par Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant à une voirie nouvelle dénommée rue Gilbert Cesbron secteur Est de la ZAC Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 176-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Frateli (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 265-1]


Subvention (6 000 euros) à la Fondation des femmes, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 181-1]


Subvention (15.900 euros) à 38 collèges parisiens dans le cadre du fonctionnement de « l’Action collégiens » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DASCO 73-1]


Subventions (30.000 euros) et 6 conventions avec 6 associations de Jeunesse (14e, 19e, 20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 253-1]


Centre sportif Carnot (12e) – Couverture du 3ème terrain de tennis - Dépose d’une demande de permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 271-1]


Subventions fonds du Maire (11.276 euros) à un établissement public et à 7 associations du 11e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 112-1]


Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2018-2019 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DASCO 130-1]


Terrain d’Education Physique Cotte (12e) – Couverture du terrain-Dépose d’une demande de permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DJS 270-1]


Subvention (328.600 euros) et convention avec l'association MORIJA pour son projet d’accès à l’eau, l’assainissement et de gestion durable des déchets ménagers dans la commune de Nobéré (Burkina Faso) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DGRI 69-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <