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Subventions fonds du Maire (19 330 euros) à 9 associations du 15e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 116-1]


Subventions fonds du maire (14 524 euros) à 5 associations (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 88-1]


Subventions Fonds du Maire (7 088 euros) à 8 associations (12e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 113-1]


Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association MIGRATIONS ET DEVELOPPEMENT pour son projet d’assainissement dans la commune d’Ouijjane (Maroc) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DGRI 70-1]


Subventions (4.500 euros) à 2 associations (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 97-1]


Subvention (50.000 euros) à l’Association GUAPO Global Urban Air Pollution Observatory, dénommée en français, Observatoire Mondial des Villes pour la Qualité de l’Air. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DGRI 76-1]


Location à la RIVP de l’immeuble 123, rue de Tocqueville (17e) - bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 139-2]


Avenant n°4 au bail emphytéotique administratif liant la SAS Marigny et la Ville de Paris relatif à la prorogation du bail, à l’intégration d’un tunnel jouxtant le théâtre Marigny (8e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 770-1]


Cession à la SOREQA d'une parcelle 3 rue Claude Bernard à Aubervilliers (93). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 158-1]


Réalisation 4-6, Rue Claude Decaen (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (hsf) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 212-1]


Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DPSP 14-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Langage de Femmes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 572-1]


Acquisition 9-11 rue de Toul (12e) d'un programme de 6 logements sociaux en PLAI par SNL-Prologues Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 373-1]


Réalisation 39, rue Myrha (18e) d'un programme de construction neuve de 14 logements sociaux (4 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 254-2]


Subventions (81 930 euros) et conventions à 18 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DPSP 4-1]


Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DAC 276-1]


Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Mieux se Déplacer à Bicyclette. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DVD 85-1]


Modifications du code de déontologie et de la commission de déontologie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DDCT 140-1]


Réduction du bail emphytéotique de la RIVP. Déclassement et vente de volumes sur l'ensemble immobilier 216 bis à 220 ter rue de la Croix Nivert / 25 à 27 rue Théodore Deck (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DU 145-1]


Réalisation 23 Villa d'Este (13e) d'un programme de création de 6 logements PLUS par Coopération et Famille. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017 [2017 DLH 196-1]


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