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Novembre 2018

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe LRI relatif au projet immobilier 230-234, rue de Courcelles (17e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la criminalisation de l'homosexualité en Tanzanie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

G - Subvention (5.000 euros) à l'Association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et nanotechnologies (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -14 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

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2018 DRH 68 - Modification des dispositions statutaires relatives à l’emploi de chef d’exploitation de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

roupe Ecologiste de Paris relatif au salariés de l'Hyatt Park Hôtel et du café Etienne Marcel. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux salariés de l'Hyatt Park Hôtel. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux salariés de l'hôtel Park Hyatt. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

2018 DDCT 166 - Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l’association la Fédération des Associations de Solidarité avec Tou.te.s les Immigré.e.s. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

relatif à l'affichage publicitaire sauvage. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

2018 DAC 609 - DFA - DAC - Devenir de la "Parisienne de photographie". Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au centre de santé Richerand. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

G - Subvention (235.000 euros) et avenant à convention avec l’association "AIDES" (93). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -11 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

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Compte rendu de la 1ère Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux deux-roues motorisés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Vœu déposé par les groupes EGCP et PCF-FG relatif au futur groupe hospitalier universitaire Paris - Psychiatrie et Neurosciences. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation de la psychiatrie parisienne. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

2018 DPE 56 - DFA Budget Annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2018. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un nouveau Plan parisien de vidéo-protection. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -14 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la prévention des actes à caractères sexuels au sein des établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018