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Subvention (6 000 €) et convention à l'association "La Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris" (10e) dans le cadre du dispositif "Tous Mobilisés" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 98-1]


subvention (1.000 euros) à l'association 7B15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 586-1]


Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 11-1]


Subvention (9.000 euros) à l’association CRL 10 (10e) pour l’accompagnement d’enfants vers le conservatoire Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 359-1]


Approbation du contrat de cession des marques PARISLONGHAMPS, VILLAGE PARISLONGCHAMP et des noms de domaines associés avec FRANCEGALOP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAJ 18-1]


Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l’association le Théâtre aux Mains Nues Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 64-1]


Subventions (638 574 euros) et avenants n° 2 avec l’association Institut d’études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 82-1]


Subvention (2.500 euros) à l’association Graines de soleil au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 284-1]


Subventions (2.874.901 euros) et avenants avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 176-1]


Subventions (2 500 370 euros) et avenants n° 2 à la Fondation Léopold Bellan (8ème) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 92-1]


Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 163-4]


Renouvellement de la labellisation de la Ville de Paris au label APIcité de l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 160-1]


Réalisation 18, avenue de la Porte de la Villette (19e) d’un programme de 16 logements sociaux (PLS) par Logis Transports. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DLH 261-2]


Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 29-1]


Subventions et avenants (668 390 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 97-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique Sportif de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 266-1]


Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 68-1]


Subventions (44 400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPSP 2-1]


Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin]


Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 75-1]


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