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Chimie ParisTech (Paris 5e) : convention de cofinancement de travaux pour la période 2018-2021 (1 510 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 271-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société Publique Locale Paris et Métropole Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [R.51]


Parc de stationnement Bastille à Paris 12e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 98-1]


Approbation de la charte "France Eau Publique" et adhésion de la Ville de Paris au réseau des gestionnaires publics France Eau Publique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 51-1]


Convention de collaboration entre la Ville de Paris, Solarvip et l'ANTEC - Mise à disposition de données de monitoring de la centrale photovoltaïque de la Halle Pajol Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DCPA 17-1]


Rue Caumartin (9e) – Convention d’offre de concours entre l’Olympia et la Ville de Paris pour l’élargissement du trottoir aux droits des numéros 4 et 6 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 106-1]


Actualisation des délibérations 2014 SGCP 1002 et 2014 DAC 1357 portant délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CG des CT. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 169-1]


Conventions de location du droit de pêche sur les canaux et la Seine. Conventions avec deux fédérations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 118-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association FIDALIAN. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DICOM 40-1]


Transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service dénommée "Autolib'" accordée au Syndicat Mixte Autolib' Velib' Métropole. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 107-1]


Subvention (4.600 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 284-1]


Subvention (12.500 euros) et avenant avec l'association Fetart (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 155-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association Roaratorio Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 147-1]


Subvention (3.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2017 (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 264-1]


Subvention (1.000 euros) au Comité d’Animation du Village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2017 (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 100-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Régie personnalisée École du Breuil. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [R.50]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 296-1]


Subvention exceptionnelle d'investissement (250.000 euros) à l'établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 208-1]


Convention de partenariat avec l’association Paris et Compagnie (19e) dans le cadre de l’Arc de l’Innovation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 260-1]


Subvention (3.300 euros) à l’association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 292-1]


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