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Cession à l'Agence Spatiale Européenne d'une emprise de voirie au 6-6bis et 8 impasse Grisel (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 92-1]


Avenant n°1 à la convention du 24 décembre 2010 portant sur la gestion du Service Extérieur des Pompes Funèbres à Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 67-1]


Convention de servitude de tour d’échelle pour les travaux de restauration de l’église Saint-Philippe du Roule (8è). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 771-1]


Autorisation de financement de travaux du jardin partagé situé 240, boulevard de la Villette (19e) et communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin partagé Stalingrad" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 36-1]


Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Déclassement par anticipation et cession à la SPLA Paris Batignolles Aménagement du lot E. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 108-1]


Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 163-1]


Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé – Convention tripartite d’occupation d’un terrain propriété de Paris Habitat avec l’association "Jardin Louis Blanc" (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 170-1]


Subventions d’investissement (294 969 euros) à vingt-deux associations situées en quartiers populaires Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 149-1]


Subvention (5.900 euros) et convention avec l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (15e) pour une action intitulée Etape Cap'Itale, course d’orientation citoyenne à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 91-1]


Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 163-2]


Avenant n°1 à la convention du 28 mai 2015 portant sur la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 30-1]


Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 148-1]


Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées. Subvention exceptionnelle (3.000 euros) avec l’association « Strata’j’m Paris » pour ses activités ludiques hors les murs de fin d’année. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 197-1]


Subvention (1.747.491 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un multi-accueil au 3, rue Sainte Félicité (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 167-1]


Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 163-3]


Subvention (1 242 762 euros), avenants et convention avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFPE 151-1]


Subventions (31.000 euros) et conventions avec l’association Centre Mandapa (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 79-1]


Subventions (1.000 euros) à l’association Pazapas du 20e Belleville dans les Quartiers Populaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 768-1]


Subventions (7.400 euros) à quatre associations du 17e arrondissement dans le cadre de l’activité culturelle locale (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 558-1]


Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin partagé Truillot" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé dans le jardin Truillot (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 169-1]


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