Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subventions (40.000 euros) et conventions avec cinq associations et une société coopérative d’intérêt collectif pour le développement d’outils de monnaies complémentaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 76-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin à Paris 10e pour des animations commerciales au titre de l’année 2018 (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 282-1]


Avis sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 45-1]


Activités commerciales non ludiques installées durablement sur la voie publique – Fixation de la zone de commercialité applicable à certains sites Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 265-1]


Délibération fixant les règles d'application de l'amortissement en M 57. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 74-1]


Budget Participatif - Subventions (115.000 euros), conventions et adhésions (13.650 euros) pour le soutien de l’économie circulaire et de l’économie solidaire Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 273-1]


Subvention (4.000 euros) à la COMUE Université Paris Lumières pour la publication de l’archive orale numérisée du Collège international de philosophie Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 288-1]


Convention et subvention (50.000 euros) avec l’association La Petite Rockette (11e) porteuse d'un projet de ressourcerie dans le 12e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 274-1]


Subvention à deux associations au titre de la vie associative (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 165-1]


Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) – Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 270-1]


Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Convention avec la commune de Bondy et EPT Est pour la participation financière aux mesures d'accompagnement social du campement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 122-2]


Liste des membres présents - Jeudi 15 novembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Jeudi 15 novembre 2018 - Matin]


Liste des membres présents - Jeudi 15 novembre 2018 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Jeudi 15 novembre 2018 - Après-midi]


Modification des dispositions statutaires relatives à l’emploi de chef d’exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DRH 68-1]


Convention de financement entre la Ville de Paris et le Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 pour l’opération de célébration de la journée olympique 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 SG 53-1]


Subvention au titre de l’animation locale (5.000 €) à deux associations œuvrant dans le 9e arrondissement de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 127-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Phoenix et Dragons (9e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 48-1]


Approbation du contrat de cession de la marque MOBILIB' et du nom de domaine associé avec la SCIC MOBILIB au profit de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAJ 20-1]


Construction du gymnase Victor Perez Secteur Porte de Vincennes (12e) – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 232-1]


Dénomination rue du Gué (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DU 174-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <