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Conseil Municipal
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Site « Dantzig Morillons » 15è - Convention de participation de la Préfecture de Police au financement du marché d’AMOA Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 PP 96-1]


BSPP–Acquisit. stations gonflage, compresseurs, maintenance associée et stations gonflage parc existant, acquisit. fournit. accessoires pr stat. gonflage;requalif. et entretien récipients pression gaz Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 PP 92-1]


Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 PP 91-1]


Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du Règlement des Bois de Boulogne et de Vincennes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 184-1]


Adoption de l’action 30 du Plan Biodiversité 2018-2024, relative à la place des animaux en ville Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 115-1]


BSPP – Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 PP 89-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Les Amis de la Tour Jean Sans Peur », pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur sise 20 rue Etienne Marcel (2e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 532-1]


BSPP - Fourniture de matériel de formation et d’instruction à la lutte contre l’incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d’instruction et de secours (GFIS). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 PP 88-1]


relatif à la baisse des effectifs dans les écoles du 20e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .553]


relatif au balisage du chemin de Compostelle (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .585]


relatif à une dénomination en hommage à Marceline Loridan-Ivens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .590]


relatif à une dénomination en hommage à Jacques Brel. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .577]


relatif au cinéma la clef. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .578]


relatif à la dénomination du gymnase Saussure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .593]


relatif à une dénomination en hommage à Claude Estier (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .588]


Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 246-1]


relatif à la dénomination du gymnase Clichy-Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .592]


relatif à la valorisation des ponts de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .584]


relatif au programme Emergence. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .556]


relatif à l'entretien et la maintenance des jeux de cours dans les écoles du 5e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .554]


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