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Novembre 2018
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Conseil Municipal
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Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 609-4]


relatif aux jeux d'argent et de hasard. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .545]


relatif au projet Charles De Gaulle Express. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .546]


relatif au programme "Un chez soi d'abord". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .535]


relatif à l'affichage publicitaire sauvage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .547]


relatif à la présentation du budget. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .507]


relatif à l'installation d'une salle de poker dans le 13e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .544]


relatif aux terrasses chauffées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .576]


en réponse au voeu 69 - annule et remplace le voeu 69bis. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .549]


relatif l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Refuge. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .573]


en réponse au voeu 59. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .541]


relatif à une fiscalité plus efficace écologiquement et juste socialement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .504]


relatif au recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .519]


relatif à la lutte contre le harcèlement de rue. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .511]


relatif au projet d'habitat participatif du 16, rue Armand Carrel (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .536]


relatif à l'inégalité dans les domaines artistiques et culturels, notamment dans le secteur du Hip-Hop. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .517]


relatif à l'augmentation des possibilités de télétravail pour les agents de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .506]


en réponse au voeu 54. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .538]


en réponse au voeu 68. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .548]


relatif à l'ouverture d’un cercle de jeux dans le centre commercial Masséna 13. (TAN) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .542]


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