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Conseil Municipal
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relatif à l'accès des jeunes au logement social. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .533]


Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du règlement des parcs et jardins Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 162-1]


Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DILT 7-1]


Budget Annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 56-1]


Actualisation des durées d’amortissement - Budget annexe du ST-TAM. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DILT 6-1]


Budget annexe de l'assainissement - Reprise sur amortissement des frais d'études effectués de 2013 à 2016 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 60-1]


Approbation et signature d’un contrat de concession de droits d’auteur relatifs à la commande de l’œuvre de Bruno Peinado dans le cadre du programme artistique du tramway T3 Nord Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 159-1]


Transfert du complément du legs d'Antoinette Sasse (3 522 233,04 €) à l’établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 608-1]


Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (70.037,00 euros) - Signature des conventions afférentes aux indemnités Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 272-1]


Protocole d'accord transactionnel suite à un sinistre sur le véhicule d'un agent à Morland. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DILT 8-1]


Approbat° du contrat de conces° de droits d'auteur portant sur les photographies de l’édit° 2018 de la campagne autour de la Journée internationale pour l'éliminat° de la violence à l'égard des femmes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAJ 21-1]


Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018


- Dénomination rue des Cheminots (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018


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