Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Subvention (14.300 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 230-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 53-1]


Subvention (8.700 euros) à l’association de l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 107-1]


Canal de l’Ourcq à Pantin (93). Convention d’occupation du domaine public fluvial avec la société EQIOM BETONS. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 76-1]


Subvention (7 000 euros) aux associations Institut Tout Monde (7e) et En Terre Indigène (20ème) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 SG 49-1]


subvention (20.000 euros) à l'association APSV du programme "Parcourir la villette" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 185-1]


Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées à la métropole du Grand Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 SG 50-1]


Parc de stationnement Carrousel-Louvre Paris 1er - Convention de mise à disposition d’emplacements pour autocars de tourisme dans le cadre du dispositif du PASS Autocar Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 117-1]


Convention cadre de partenariat média La Tribune Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DICOM 33-1]


Visites de surveillance des anciennes carrières accessibles situées dans le secteur du Val de Grâce (5e). Convention avec le Ministère des Armées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 115-1]


Arc Innovation – Mise en accessibilité de la passerelle du Cambodge (14e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire pour la réalisation d’une étude d'avant-projet Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 281-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux-Sols Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 59-1]


Sortie du domaine public de l'eau d'une partie de la parcelle BP05 correspondant à une surface d'environ 1622 m² mise à disposition d'Eau de Paris située 50bis rue Saint-Fargeau (20e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 21-1]


Concession de distribution de la chaleur à Paris – Renonciation au droit de reprise sur des ouvrages non utiles au service situé en dehors du périmètre de la concession. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 123-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 285-1]


Convention de partenariat média avec la RATP pour l’exposition « Photographier Paris » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DICOM 42-1]


Subvention (6.300 euros) à l'association Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 50-1]


Attribution d'une aide d'urgence au centre communal d'action sociale de Trèbes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 77-1]


Arc de l'Innovation - Projets immobiliers du « Fabriquer à Paris » Subventions, garanties d’emprunt et conventions avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 253-4]


Subvention (1.350.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 27-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <