Site « Dantzig Morillons » 15è - Convention de participation de la Préfecture de Police au financement du marché d’AMOA
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 PP 96-1]
Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du Règlement des Bois de Boulogne et de Vincennes
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 184-1]
Adoption de l’action 30 du Plan Biodiversité 2018-2024, relative à la place des animaux en ville
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 115-1]
Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Les Amis de la Tour Jean Sans Peur », pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur sise 20 rue Etienne Marcel (2e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAC 532-1]
BSPP - Fourniture de matériel de formation et d’instruction à la lutte contre l’incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d’instruction et de secours (GFIS).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 PP 88-1]
Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 246-1]
