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Résultats de votre recherche
relatif à la scolarisation obligatoire dès 3 ans.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .551]
en réponse au voeu 36.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .526]
en réponse au voeu 90.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .561]
relatif à l'abondement du compte foncier logement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .502]
relatif à la lutte contre les LGBTphobies et à la violence à l’égard des personnes LGBTQI+ .
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .509]
en réponse au voeu 40.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .528]
relatif à l'expérimentation de la téléphonie "5G" .
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .572]
relatif à la réouverture de l'entrée historique de l'hôpital Saint-Louis.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .524]
relatif à l'accompagnement social des sans-abri installés dans le bois de Vincennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .529]
relatif aux inscriptions sur les listes électorales pour les élections européennes de 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .570]
relatif à l'association "Ménilmusique".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .563]
relatif à l'"illectronisme" des seniors. (DAGNAUD, CORDEBARD, MADEC, TINTI, KONÉ)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .521]
en réponse au voeu 44.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .532]
relatif aux salariés de Mondadori France.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .565]
relatif à l'exécution des marchés complexes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .568]
relatif à un bilan des projets lauréats du dispositif Quartiers Libres pour 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .562]
relatif à la formation au français pour les personnes migrantes.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .522]
relatif à la criminalisation de l'homosexualité en Tanzanie.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .558]
relatif au dispositif de la prévention spécialisée dans le 14e.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .523]
relatif à la mise en place du moteur de recherche "Qwant".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[V .571]
