Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Déclassement par anticipation et cession à la SPLA Paris Batignolles Aménagement du lot E.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 108-1]
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 163-1]
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé – Convention tripartite d’occupation d’un terrain propriété de Paris Habitat avec l’association "Jardin Louis Blanc" (10e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 170-1]
Subventions (398.000 euros) et convention tripartite avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité pour le dispositif "Le Kiosque" (Paris 10e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 229-1]
Subvention (5.900 euros) et convention avec l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (15e) pour une action intitulée Etape Cap'Itale, course d’orientation citoyenne à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASCO 91-1]
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 163-2]
Avenant n°1 à la convention du 28 mai 2015 portant sur la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 30-1]
Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DDCT 148-1]
Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées. Subvention exceptionnelle (3.000 euros) avec l’association « Strata’j’m Paris » pour ses activités ludiques hors les murs de fin d’année.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DFPE 197-1]
Subvention (37 726 euros) et convention avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion de l’accueil 24H/24H (sans hébergement) de femmes isolées, " La cité des dames" (13e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 274-1]
Subvention (1.747.491 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un multi-accueil au 3, rue Sainte Félicité (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DFPE 167-1]
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DU 163-3]
Subvention (1 242 762 euros), avenants et convention avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DFPE 151-1]
Subventions (1.000 euros) à l’association Pazapas du 20e Belleville dans les Quartiers Populaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAC 768-1]
Subventions (7.400 euros) à quatre associations du 17e arrondissement dans le cadre de l’activité culturelle locale (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAC 558-1]
Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin partagé Truillot" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé dans le jardin Truillot (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DEVE 169-1]
Local du 99 rue Olivier de serres (15e) - Convention d'occupation avec l'association "Mission Locale de Paris" et fixation de la redevance annuelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DLH 247-1]
Subventions (660 333 euros) et avenants n° 2 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DFPE 80-1]
