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Déliberation
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Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 68-1]


Subventions (44 400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPSP 2-1]


Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin]


Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 75-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec Le Panier du 12ème pour l’ouverture d’une coopérative alimentaire de consommateur.rice.s des 12e et 11e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 269-1]


Subventions (32.000 euros) et conventions avec trois structures agissant en faveur de la solidarité et de l’insertion. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 57-1]


Subvention (10 000 euros) avec l’association « Collectif Archives LGBTQI ». Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 168-1]


Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 25-1]


Subvention d’investissement de 5000 euros à l’association « Les Amis des Jardins du Ruisseau » pour la sécurisation du site du jardin partagé, situé sur la Petite Ceinture (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 176-1]


Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2019-2020 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DASCO 99-1]


Rapport Développement Durable 2017 – Communication de la Maire de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 180-1]


Liste des membres présents - Lundi 19 novembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Lundi 19 novembre 2018 - Matin]


Subventions (20.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs pour la période 2018-2020 avec 10 associations participant à l'opération Foot Elles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 2-1]


Subventions (13.500 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec le Sporting Club Nord Parisien et le Football Club Solitaires Paris Est (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 25-1]


Subvention (2.000 euros) au Cercle d'escrime de Suffren (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 271-1]


Subvention et convention (25.000 euros) avec l’association Coup de Main (Seine-Saint-Denis) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 56-1]


Subvention (12.000 euros), au titre de la jeunesse, et convention d’objectifs annuelle avec l’association Créat’éo IDF (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 144-1]


Adoption de la 2e feuille de route du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020, et bilan 2018 du Plan économie circulaire de Paris et des actions de sa 1ère feuille de route Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DEVE 159-1]


Subvention (2.000 euros) à une association au titre du soutien à la vie associative. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 163-1]


Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec La Camilienne Sports 12e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 32-1]


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