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Budget Participatif - Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fédération Envie (93) pour le site internet greenfriday.paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 270-1]


Subventions au titre de l’animation locale (5.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 160-1]


Subventions (20.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs pour la période 2018-2020 avec 5 comités et clubs sportifs parisiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 226-1]


Convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la mise en œuvre de La Fabrique à entreprendre à Paris Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 53-1]


Subvention d'équipement (500.000 euros) et convention avec le Paris Football Club au titre de la création d'un centre de formation et d'entrainement à la plaine de jeux d'Orly (94). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 264-1]


Rapport des mandataires exercice 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 65-1]


Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - conventions Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 289-1]


subvention au titre de la vie associative à l'association "On a pensé à un truc" Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 28-1]


Subventions (40.000 euros) et conventions avec cinq associations et une société coopérative d’intérêt collectif pour le développement d’outils de monnaies complémentaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 76-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin à Paris 10e pour des animations commerciales au titre de l’année 2018 (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 282-1]


Avis sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2017 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 45-1]


Débat portant sur les orientations budgétaires Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 22-1]


Activités commerciales non ludiques installées durablement sur la voie publique – Fixation de la zone de commercialité applicable à certains sites Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 265-1]


Délibération fixant les règles d'application de l'amortissement en M 57. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 74-1]


Budget Participatif - Subventions (115.000 euros), conventions et adhésions (13.650 euros) pour le soutien de l’économie circulaire et de l’économie solidaire Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 273-1]


Subvention (4.000 euros) à la COMUE Université Paris Lumières pour la publication de l’archive orale numérisée du Collège international de philosophie Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 288-1]


Convention et subvention (50.000 euros) avec l’association La Petite Rockette (11e) porteuse d'un projet de ressourcerie dans le 12e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 274-1]


Subvention à deux associations au titre de la vie associative (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DDCT 165-1]


Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) – Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DJS 270-1]


Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Convention avec la commune de Bondy et EPT Est pour la participation financière aux mesures d'accompagnement social du campement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 122-2]


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