Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

relatif au balisage du chemin de Compostelle (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .585]


Solde de la participation (34 665,21 euros) et avenant n°1 aux conventions 2017 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 3 ULS (Hérold, Goix, Etex) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 392-1]


Participation (3.420.000 euros) et avenant avec le groupement d’intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 370-1]


relatif à une dénomination en hommage à Marceline Loridan-Ivens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .590]


relatif à une dénomination en hommage à Jacques Brel. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .577]


subvention (2.000 euros) et convention avec l'association THEATRE DE LA MARIONNETTE A PARIS. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 368-1]


relatif au cinéma la clef. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .578]


relatif à la dénomination du gymnase Saussure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .593]


relatif à une dénomination en hommage à Claude Estier (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .588]


Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 246-1]


relatif à la dénomination du gymnase Clichy-Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .592]


relatif à la valorisation des ponts de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .584]


relatif au programme Emergence. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .556]


relatif à l'entretien et la maintenance des jeux de cours dans les écoles du 5e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .554]


en réponse au voeu 127. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .581]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Compagnie à force de rêver (14e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 367-1]


subvention (3.500 euros) à l'association le LIVRE DE L AVEUGLE (7e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DASES 362-1]


relatif à la mise en valeur de l'Ile aux Cygnes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .583]


relatif à une dénomination en hommage à Ida Grinspan dans 19e. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .591]


relatif à la crèche parentale Pirouett' (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .555]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >