Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 609-2]


Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 609-1]


Projet de décision modificative n°2 d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 78-1]


Projet de décision modificative n°2 d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2018 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 26-1]


Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 609-3]


Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 609-4]


relatif aux jeux d'argent et de hasard. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .545]


relatif au projet Charles De Gaulle Express. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .546]


relatif au programme "Un chez soi d'abord". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .535]


relatif à l'affichage publicitaire sauvage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .547]


relatif à la présentation du budget. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .507]


relatif à l'installation d'une salle de poker dans le 13e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .544]


relatif aux terrasses chauffées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .576]


en réponse au voeu 69 - annule et remplace le voeu 69bis. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .549]


relatif l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Refuge. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .573]


en réponse au voeu 59. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .541]


relatif à une fiscalité plus efficace écologiquement et juste socialement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .504]


relatif au recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .519]


relatif à la lutte contre le harcèlement de rue. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .511]


relatif au projet d'habitat participatif du 16, rue Armand Carrel (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [V .536]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >