Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Convention de transaction avec la société LUMIPLAN TRANSPORTS. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DICOM 41-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [R.33]


Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). Avenant n°4 à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 89-1]


Subvention (2.000 euros) à Art sous X (14e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 205-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif D’Europe –E.C.U.J.E. (10e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAC 209-1]


Convention entre la Ville de Paris et le GIP Maximilien pour la relance du marché de services Maximilien et le versement d’une subvention d’investissement de 50 000€ par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 66-1]


Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO pour les services de communications électroniques et les systèmes d’information géographique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DSIN 5-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy-Paris Val-de-Marne. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2018 [R.31]


Parc de stationnement Bergson (Paris 8e)  – Principe de la DSP pour la modernisation et l’exploitation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 99-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [R.52]


Mise en place d'un service public d'Ile de France de location longue durée de vélos électriques sur le territoire de Paris. Accord de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 132-1]


Subvention (21.800 euros) avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (8e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 283-1]


NAXOS/TELCITE - Avenant n°3 à la convention conclue le 6 juillet 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DFA 60-1]


Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DICOM 47-1]


Désignation du Directeur Général de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 280-1]


Chimie ParisTech (Paris 5e) : convention de cofinancement de travaux pour la période 2018-2021 (1 510 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DAE 271-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société Publique Locale Paris et Métropole Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [R.51]


Parc de stationnement Bastille à Paris 12e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DVD 98-1]


Approbation de la charte "France Eau Publique" et adhésion de la Ville de Paris au réseau des gestionnaires publics France Eau Publique Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DPE 51-1]


Convention de collaboration entre la Ville de Paris, Solarvip et l'ANTEC - Mise à disposition de données de monitoring de la centrale photovoltaïque de la Halle Pajol Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018 [2018 DCPA 17-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <