Rue Caumartin (9e) – Convention d’offre de concours entre l’Olympia et la Ville de Paris pour l’élargissement du trottoir aux droits des numéros 4 et 6
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 106-1]
Subvention (5 000 euros) à l'Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et Nanotechnologies (11e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 380-1]
Actualisation des délibérations 2014 SGCP 1002 et 2014 DAC 1357 portant délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CG des CT.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DDCT 169-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société Publique Locale Paris et Métropole Aménagement.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[R.32]
Conventions de location du droit de pêche sur les canaux et la Seine. Conventions avec deux fédérations.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 118-1]
Transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service dénommée "Autolib'" accordée au Syndicat Mixte Autolib' Velib' Métropole.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 107-1]
Subvention (4.600 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 284-1]
Subvention (3.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2017 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 264-1]
Subvention (1.000 euros) au Comité d’Animation du Village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2017 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 100-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Régie personnalisée École du Breuil.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[R.50]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 296-1]
Subvention exceptionnelle d'investissement (250.000 euros) à l'établissement public Paris Musées
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Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAC 208-1]
Convention de partenariat avec l’association Paris et Compagnie (19e) dans le cadre de l’Arc de l’Innovation.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 260-1]
Subvention (3.300 euros) à l’association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 292-1]
Subvention (14.300 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 230-1]
