Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DPE 53-1]
Subvention (8.700 euros) à l’association de l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 107-1]
Canal de l’Ourcq à Pantin (93). Convention d’occupation du domaine public fluvial avec la société EQIOM BETONS.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 76-1]
Subvention (7 000 euros) aux associations Institut Tout Monde (7e) et En Terre Indigène (20ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 SG 49-1]
Subvention (25.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l'association LE 190 (11e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 161-1]
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées à la métropole du Grand Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 SG 50-1]
Parc de stationnement Carrousel-Louvre Paris 1er - Convention de mise à disposition d’emplacements pour autocars de tourisme dans le cadre du dispositif du PASS Autocar
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 117-1]
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs la Libération (6 e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 354-1]
Visites de surveillance des anciennes carrières accessibles situées dans le secteur du Val de Grâce (5e). Convention avec le Ministère des Armées.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 115-1]
Subvention d’un montant total de (6 909 783 euros) relative au financement par le Département de Paris des activités 2018 du GIP Samusocial de Paris (12ème) Avenant et Convention.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 353-1]
Arc Innovation – Mise en accessibilité de la passerelle du Cambodge (14e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire pour la réalisation d’une étude d'avant-projet
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 281-1]
Sortie du domaine public de l'eau d'une partie de la parcelle BP05 correspondant à une surface d'environ 1622 m² mise à disposition d'Eau de Paris située 50bis rue Saint-Fargeau (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DPE 21-1]
Subventions (88.000 euros) et conventions avec l'association Croix-Rouge Française (14e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2018
[2018 DASES 244-1]
Concession de distribution de la chaleur à Paris – Renonciation au droit de reprise sur des ouvrages non utiles au service situé en dehors du périmètre de la concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DVD 123-1]
Subvention (1.500 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DAE 285-1]
Convention de partenariat média avec la RATP pour l’exposition « Photographier Paris »
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2018
[2018 DICOM 42-1]
