Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Avis sur le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DPE 50-1]


Réalisation 1 cour des petites écuries, d'un programme d'acquisition amélioration de 11 logements sociaux (7 PLA I - 4 PLUS) par Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 227-1]


Dénominations rue Germaine de Staël et rue Élisabeth Vigée Le Brun (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 174-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Arts de la rue en Ile-de-France (Férue) pour son fonctionnement Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 85-1]


Ajustement comptable de certains comptes d’actifs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DFA 93-1]


BSPP – Abonnement à un service de transmission de messages Alphanumériques ainsi qu’aux prestations associées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 PP 66-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Graines de soleil (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 49-1]


Dénominations rue Marceline Desbordes-Valmore et avenue Anne-Eugénie Milleret de Brou (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 175-1]


subventions de fonctionnement (17 000 euros) pour deux associations et d’investissement (10 000 euros) et signature d’une convention pour chaque association Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DDCT 141-1]


Huitième phase (2020-2023) du Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l’Environnement de la Seine (PIREN Seine) - Signature d’une convention avec Sorbonne Université Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DPE 45-1]


Subvention (91.000 euros) et avenant à convention avec l’association le Théâtre aux Mains Nues Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 48-1]


Subventions (137 884 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DASES 280-1]


Réalisation 18 rue Pradier (19e) d'un programme de création de 4 logements PLS et de 11 logements locatifs intermédiaires par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 187-1]


Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs tripartite établie entre la Ville de Paris, l’État (DRAC) et l’association Bétonsalon (13-15e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 243-1]


Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec Théâtre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 75-1]


Subvention Fondation Louis Lépine (120 000 €) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DPSP 14-1]


Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé au sein du jardin Casque d’Or 41-43 rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DEVE 176-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l'exercice 2018 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DPE 47-1]


Avenant n°2 à la convention de délégation de tâches au titre du programme « Investissement Territorial Intégré » de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DFA 96-1]


Subvention (210.000 euros) et avenant avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 365-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <