Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Secteur Maine- Montparnasse (6e,14e et 15e). Convention de financement avec Ile de France Mobilités concernant l'étude du pôle d'échanges. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DVD 100-1]


Organisation d'une conférence citoyenne afin de mener une expérimentation d'un revenu universel à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 EGCP 1-1]


Octroi de la Garantie de la Ville de Paris au Prêt Haut de Bilan Bonifié à contracter par la RIVP auprès de la CDC Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 305-1]


Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2019 de la convention de coopération cinématographique avec le CNC, la DRAC, la Région Ile-de-France et la Seine-St-Denis Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 636-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Limpens 18 boulevard Auguste Blanqui (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 573-1]


Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 635-1]


Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 155-5]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes de la Commune de Paris exécutées au parc des Buttes-Chaumont, au niveau de l'entrée Armand Carrel, sur les grilles du parc (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 577-1]


Réaménagement d’une partie de la dette de la RIVP – Maintien de la garantie de la Ville de Paris (120.540.117,37 euros). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 326-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Alliance Internationale des Femmes de France et Madagascar - AIFM sur proposition de la mairie du 8e arrondissement au titre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 798-1]


Cession de 3 lots de copropriété 28 rue Jacob (6e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 207-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Agence du court métrage pour un atelier de découverte du court métrage en faveur des enfants hospitalisés à Necker-Enfants Malades Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 633-1]


Subvention (30 000 €) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation Abbé Pierre pour le développement d'actions en matière de lutte contre l'habitat indigne Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DLH 177-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Films 4 Substainable World Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 632-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre - Association de Quartier sur proposition de la mairie du 12e arrondissement au titre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 799-1]


Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 327-2]


Place Charles de Gaulle (8e, 16e, 17e). Convention de groupement de commandes avec le Centre des Monuments Nationaux pour un marché d’études pour la transformation du tunnel routier de l'Etoile. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 235-1]


subvention (1.500 euros) à l'association XIII en Scène sur proposition de la mairie du 13e arrondissement au titre de l’action culturelle locale Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DAC 803-1]


Travaux de restructuration avec mise en accessibilité PMR de la crèche collective Georgette Agutte sise, 12 rue Georgette Agutte (18ème)- Travaux supplémentaires VdP - Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DCPA 15-1]


Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2019 [2019 DU 155-8]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <