Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1995
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 >

Subvention au Forum international des sciences humaines (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1072]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 110]


Subventions aux théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 D. 1376]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 116]


Subvention à l'Association musicale de Paris (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 1195]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 >