Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1995
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention à l'association "Sécurité et paix publique" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 3]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 136]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 120]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 123]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 107]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 133]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 109]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 R. 143]


Subvention au Cours Thérèse-Chappuis (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1995 [1995 P. 784]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <