Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1995

> Conseil municipal (75)

> Conseil général (14)

Débat

Résultats de votre recherche

61 - QOC 95-161 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris à propos des immeubles situés entre les nos 26-28, rue de la Tombe-Issoire et 15-17, villa Saint-Jacques (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

4 - Nominations. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

14 - libellé à compléter Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

69 - QOC 95-186 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'une Commission de l'air. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

70 - QOC 95-187 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris au sujet de la mise en place d'un tramway à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

17 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

18 - 1995, P. 3- Subvention à l'association "Sécurité et paix publique", 30, boulevard de Sébastopol (4e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

52 - QOC 95-175 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des manifestations anti I.V.G. QOC 95-159 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des manifestations anti I.V.G. QOC 95-188 Question de Mmes Martine BILLARD, Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux actions des commandos anti I.V.G. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

49 - QOC 95-172 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. "Paris-Seine Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

29 - 1995, D. 1497- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à défaut, de vendre par voie d'adjudication publique le lot communal n° 17 dépendant de l'immeuble situé 18, passage de la Folie-Regnault (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

25 - 1995, D. 1452- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 11-13, rue de la Chapelle- 4, impasse du Curé (18e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

66 - QOC 95-182 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'interdiction du stationnement automobile aux abords des écoles. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

51 - QOC 95-174 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la déductibilité de certaines taxes sur les entreprises destinée à favoriser l'emploi. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

15 - 1995, D. 1409- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris.- Détermination du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux des arrondissements de 1996. 1995, D. 1410- Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

8 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

71 - VI- Question de Mmes Martine BILLARD, Liliane CAPELLE, Françoise DURAND, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, Gisèle STIEVENARD, des élus du groupe socialiste, des élus du groupe communiste et des élus écologistes à M. le Maire de Paris concernant l'interruption volontaire de grossesse. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

42 - QOC 95-165 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la taxe sur les visites organisées par les conférenciers indépendants à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

34 - 1995, D. 1389- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

72 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995