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Octobre 1995

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Débat

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3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

45 - QOC 95-168 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du terrain de sport situé 36, rue Le Vau (20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

64 - QOC 95-191 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur la mise à disposition de compagnies théâtrales, chorégraphiques ou musicales de locaux momentanément vacants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

21 - 1995, D. 1375- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'E.D.F. et les concessionnaires de 8 parcs de stationnement concédés des conventions tripartites en vue de définir les obligations des intervenants sur les bornes de distribution automatique d'électricité pour la recharge des véhicules électriques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

19 - 1995, P. 915- Subvention à l'association "Grossesse secours Paris", 51, rue Jeanne-d'Arc (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

5 - Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

68 - QOC 95-185 Question de M. Alain DUMAIT à M. le Maire de Paris relative au revêtement de la chaussée de la place Saint-Germain-des-Prés (6e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

62 - QOC 95-162 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris relative à l'extension du groupe scolaire, 12, rue Chaptal (9e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

10 - 1995, D. 1386- Communication de M. le Maire de Paris relative à l'emploi et au développement économique de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

67 - QOC 95-183 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative aux interdictions de stationnement aux abords des écoles et sur les aires réservées aux livraisons. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

74 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

31 - 1995, P. 1516- Subvention au Théâtre Kobold Grinevald, 15, passage de la Main-d'Or (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

16 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

55 - QOC 95-178 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de familles locataires de la tour Corvisart (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1995

7 - 1995, GM. 366 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de la propriété départementale dénommée "Colonie Saint-Vincent" située 96 et 105, route du Bourg à Trégastel (Côtes-d'Armor). Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995

13 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995

2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995

11 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995