Paris Politiques
> Conseil de Paris
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Octobre 1995
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3 - Désignation d'un membre de la Commission permanente.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
10 - Désignation d'un membre de la Commission permanente.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
5 - 1995, GM. 370 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Région d'Ile-de-France un contrat, au titre de 1995, pour le financement de l'opération "quartiers tranquilles".
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
0 - Introduction
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
6 - 1995, GM. 356 - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1994.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
4 - Modification de la composition des Commissions.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / OCTOBRE 1995
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