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Octobre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la location-vente ainsi que de la maintenance d'une machine neuve de mise sous plis de documents édités par imprimantes "laser" destinée au centre informatique "Diderot-Mazas" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1514]

Approbation du principe du routage de documents. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1491]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local d'activité prévu dans le programme de construction de 21 logements locatifs aidés situé 16-18, rue des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1425-4°]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de ravalement des façades, sur les rues Soufflot et Saint-Jacques, de la faculté de droit "Panthéon-Sorbonne" (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1464]

Subvention d'équipement au cinéma "Le Reflet Médicis" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1465]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut national de la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1451]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 R. 30]

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1408]

Approbation du principe de la fourniture des matériels et denrées alimentaires et de la mise à disposition des personnels nécessaires aux réceptions organisées à la demande du service du protocole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1496]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situé 10 et 16, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1484]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement situés dans Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1444]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre national de la recherche scientifique relative à l'étude des populations de termites dans les arbres d'alignement. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1520]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1454]

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1456]

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis à Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1639]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 21 logements locatifs aidés et de 19 places de stationnement situé 16-18, rue des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1425-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de réorganisation des réseaux radioélectriques municipaux signé avec la société "Philips communication d'entreprise" afin de prendre en compte des prestations complémentaires et une modification des délais contractuels. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1515]

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1528]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation d'un local situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1462]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 14 emplacements de stationnement situé 72, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1426-3°]