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Octobre 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'Union des femmes artistes musiciennes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 381]

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1299]

Attribution, au titre de la saison 1996-1997, d'une subvention à certaines associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1352]

Subventions aux associations "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "A.F.A.L.T." (20e), "Corde raide" (12e), "A.C.A.S.A." (19e), "Environnement sans frontière" (18e), "T.V.A.S. 15" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1315]

Subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1216]

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e "Le 14e art" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1174]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations de puissance et d'automatisme des usines de ventilation et de relevage des eaux du tronçon Porte de Saint-Cloud - Porte Molitor du boulevard périphérique (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1378]

Modification du statut particulier applicable au corps des assistants spécialisés d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1222]

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1553]

Subvention au "Paris football club 98 - Centre animation jeunesse" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1353]

Subvention à la Bibliothèque internationale de musique contemporaine (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 278]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ecole normale supérieure une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e) par l'E.N.S. dans le cadre du financement de l'opération de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1256]

Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 144]

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1062]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1269]

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 801]

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1307]

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1283]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des joints de dilatation des ponts "Ibsen" et "Cartellier" (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1376]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1357]