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Octobre 1996

Conseil Municipal

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Attribution d'une dénomination à une voie du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1297]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1228-3°]

Subvention à l'association "Les théâtres du Grand Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2453]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable des Mutuelles régionales d'assurances et de la S.O.G.E.R.I.M., en réparation des dommages causés à l'immeuble situé 18, rue du Sentier (2e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1360]

Extension de la dénomination de la rue des Pruniers (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1309]

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche de la Chapelle et de la Goutte-d'Or" pour l'occupation, par sa crèche collective, d'un immeuble communal sis 9, rue Affre (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1273]

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart Monde" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1493]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat en vue du développement du jeu d'échec dans la Capitale. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1328]

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 238]

Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2003]

Approbation du projet d'équipement en signalisation lumineuse du carrefour Ingres-Prudhon-chaussée de la Muette (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat (Ministère de l'Intérieur). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1384]

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1338]

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1209]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1242]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Scouts unitaires de France - Groupe Saint-Louis" pour l'occupation des locaux situés 43, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1344]

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1231]

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1183]

Fixation des tarifs de location de locaux publics dépendant du domaine scolaire applicables à diverses activités et installations temporaires autorisées dans les établissements scolaires municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1254]

Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1228-2°]

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1545]