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Octobre 1996

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1094]

Subvention à l'association "Le théâtre de la Sapience" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations un protocole concernant les conditions d'intervention de cet organisme au titre de la convention sur la politique de la ville à Paris. M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1281]

Modification de la dénomination d'une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1300]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1354]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1176]

Subvention à l'Association "Arts et culture à Paris - Comité d'expansion" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1663]

Subvention à l'Union des résistants et déportés juifs de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1632]

Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1223]

Subvention à l'Association amicale des mutilés, prisonniers, déportés, anciens combattants, victimes de guerre (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1619]

Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1335]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément de subvention à l'Association pour la gestion des activités périscolaires de la Ville de Paris pour travaux de sépulture. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la tribune d'orgue de l'église Sainte-Elisabeth-du-Temple (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1208]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football dans le 18e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1332]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1369]

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1114]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 27, rue Boursault (17e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1395]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1318]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1379]