Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1996

Conseil Municipal

> Déliberation (489)

> Débat (190)

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1361]

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1310]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 673.000 F pour financer les travaux de mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels et en particulier la réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1402]

Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 531]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par Mme GRAIGNIC et l'association "Paris oxygène" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision implicite de refus de prendre diverses mesures de restriction de la circulation à Paris en raison de la pollution atmosphérique. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1241]

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1235]

Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1188]

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1298]

Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2143]

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1539]

Subvention à l'association "Inter A.J.L." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1317]

Subvention à l'association "Les artisans du cinéma et du théâtre" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1070]

Modification de la délibération D. 308-3°, en date du 25 mars 1991, fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1405-3°]

Attribution d'une dénomination à une place du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1294]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation pour la réalisation et l'exploitation d'un réservoir d'eau glacée, implanté sous le boulevard de La Tour-Maubourg (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1375-2°]

Subvention à la compagnie "Tour de Babel", Lussac (Charente). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1196]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.260.000 F pour financer les travaux de chauffage, de climatisation et de restructuration de bureaux de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1401]

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1346]

Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1405-4°]

Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1225-2°]