Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1996

Conseil Municipal

> Déliberation (489)

> Débat (190)

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1510]

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1585]

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1372]

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sitraba" pour l'aménagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e) (traitement des surfaces inox, lot n° 8C). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1367]

Avis favorable sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1233]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) une convention d'hébergement pour la tenue d'un espace "nature" de la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1260]

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1181]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation des locaux situés 35, avenue de La Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1319]

Subvention d'investissement à l'association "Ecole de boulangerie et de pâtisserie de Paris" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1252]

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée du Petit Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1217]

Subvention à l'Association internationale des amis de François-Mauriac (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2235]

Composition du jury du Grand prix de l'agriculture. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1312]

Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 747]

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - Compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1185]

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la Région d'Ile-de-France, de 1995 retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1363]

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1679]

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 945]

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Notre-Dame du Lys" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1342]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de locaux côté aile dortoir à l'école élémentaire, 15, rue Truffaut (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1251]