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Octobre 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 896]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1289]

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1381]

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1359]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1285]

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1467]

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1263]

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1364]

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits de consommation courante. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1368]

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1476]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1177]

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1224-3°]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1325]

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 715]

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1228-1°]

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 237]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1334]

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 840]

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2280]

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 98]