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Octobre 1996

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Déliberation

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Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1168]

Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 913]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La rue" (11e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 11e arrondissement au cours de l'année 1996. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1339]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de rénovation de postes d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1389]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux de construction d'un bâtiment léger de type "construction modulaire" pour l'hébergement des jeunes recrues dans le Fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe, où est installé le centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1394]

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 693]

Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1313]

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1370]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la "France IARD Assurances", subrogée dans les droits de son assurée, la société "Sagima", en réparation des dommages causés à cette dernière lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1268]

Subvention exceptionnelle à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1343]

Subvention à l'association "Echo philharmonique" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 518]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1272]

Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (15e). M. Camille CABANA et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 62]

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 3e Division d'infanterie algérienne (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1384]

Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1345]

Modification de la désignation d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1303]

Approbation du principe de la rénovation du square Sainte-Odile (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1366]

Subvention au Studio classique - Compagnie Christian-Rist (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1199]

Subvention au théâtre S.D.F. - Compagnie Régis-Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1197]

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1206]