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Octobre 1996

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Déliberation

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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de l'Essonne et l'organisme de formation "l'Ecole des parents et des éducateurs Ile-de-France" une convention pour la formation d'assistantes maternelles de l'Aide sociale à l'Enfance de Paris résidant dans le ressort dudit Département. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 375]

Présentation des budgets primitifs de 1996 des ententes interdépartementales chargées de la gestion des parcs des sports. MM. Jean-Michel MICHAUX et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 365]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement d'un ascenseur aux lycée et collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 367]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec M. CHASTAINGT pour la location d'une maison située 10, avenue de la Libération à Pompadour (Corrèze), destinée à accueillir des travailleurs handicapés du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 358]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de combustible (type granulés de sciure de bois) au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 354]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un centre de documentation et d'information dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 372]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Initiatives, rencontres et solidarité" (10e) une convention pour financer partiellement son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 356]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de la réalisation de la 3e phase du schéma directeur de restructuration de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 348]

Subvention d'investissement à l'association "Espace espoir" (11e) pour l'achat de matériel informatique et de reproduction. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 363-2°]

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 2. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 371]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Groupement des intellectuels aveugles ou amblyopes" (7e) pour la mise à disposition d'un appelé du contingent supplémentaire pour l'accompagnement de personnes handicapées. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 359-3°]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des Dames du Calvaire une convention pour la gestion de l'appartement d'hébergement temporaire, 110, avenue Emile-Zola (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 352]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. MALNUIT tendant à l'annulation de l'arrêté du 30 janvier 1996 mettant fin à son stage. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 343]

Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 1861]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage du passage souterrain Villette (19e) - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1377]

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1348]

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1644]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1390]

Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1240]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1374]