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Octobre 1996

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Déliberation

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Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1283]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des joints de dilatation des ponts "Ibsen" et "Cartellier" (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1376]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1357]

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1178]

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1392]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise de la voie N/16 (16e), en vue de son incorporation au domaine public communal de voirie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1282]

Approbation du principe de la réécriture de l'application informatique permettant de gérer la location des équipements sportifs de la Ville de Paris aux associations et aux établissements scolaires. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1406]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Laboratoires régionaux de l'Est et de l'Ouest parisiens, services extérieurs du Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, une convention en vue d'une assistance technique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1385]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1361]

Subvention à l'Association interculturelle de production de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 719]

Subvention à l'association "Son et recherche électro-acoustique" (Son/Ré) (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1189]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration intérieure aux bains-douches, 66, rue de Buzenval (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1245]

Approbation du principe de la création d'un poste de commandement des îlotiers à la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, ledit marché et, d'autre part, avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation de ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1246]

Subvention à l'association "Le théâtre du Sentier des Halles" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 523]

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1546]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1371]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du parvis Est sur jardin du musée Galliera (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1250]

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1182]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1204]

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1213]