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Octobre 1996

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48 - I - Questions des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

61 - QOC 96-407 Question de MM. Michel VION, Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le changement de nom de la rue du Général-Richepance (1er - 8e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

53 - QOC 96-409 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité dans les jardins du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

31 - 1996, D. 1403 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

80 - QOC 96-389 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative à la situation de l'école maternelle située 12, rue de Torcy (18e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

67 - QOC 96-371 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos de nombreuses verbalisations de véhicules dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

74 - QOC 96-378 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative au refus de la Préfecture de police d'autoriser l'organisation de "repas de quartier" à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

60 - QOC 96-406 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour éviter la saturation de l'antenne administrative de la Préfecture de police située rue Manin (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

56 - QOC 96-402 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du manque de place dans les auberges de jeunesse et les centres pour jeunes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

83 - QOC 96-393 Question de Mme Benoîte TAFFIN, élue indépendante, à M. le Maire de Paris sur le coût exact des travaux entrepris dans certains immeubles du 2e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

43 - 1996, D. 1278 - Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

79 - V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

8 - 1996, D. 1244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection du parquet sportif de la salle du gymnase Japy (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

51 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés. QOC 96-440 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les logements vacants à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

61 - QOC 96-450 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un centre de civilisation chinoise Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

72 - QOC 96-433 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la réorganisation de certaines sociétés d'économie mixte Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

86 - QOC 96-419 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant l'acquisition d'un terrain par M. KARMITZ près de la gare d'Austerlitz (13e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

62 - QOC 96-425 Question de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'élargissement de la rue de l'Ourcq (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

52 - QOC 96-441 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la Commission départementale de la sécurité routière Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

83 - QOC 96-429 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les enlèvements de véhicules Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996