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Octobre 1997

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Déliberation

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Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 161]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour effectuer les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur à 2, 3 ou 4 roues désignés par l'Administration, de transfert en fourrière et le retrait et la destruction des véhicules emmenés en fourrière et désignés par l'Administration. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 87]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris des 4e, 5e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 15]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DVLR 21]

Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 215]

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 771]

Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 20, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DLH 238]

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 77]

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 276]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 227]

Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPP 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 14 à la convention du 14 mars 1983 fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité des élèves techniciens de travaux de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics (E.S.T.P.). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DRH 53]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation de locaux, 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 288]

Subvention à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 42]

Subvention à la compagnie Régis Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 119]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" en vue de la réalisation d'un hôtel social de 36 logements PLA-TS situé 7, rue Crétet (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DLH 18]

Subvention à la compagnie Pierre-Tabard (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 48]

Subvention exceptionnelle au Conseil des communes et régions d'Europe (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 CABRI 4]

Subvention à l'association "Patronage laïque municipal du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1592]

Subvention à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1004]