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Octobre 1997

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Déliberation

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Subvention à l'association "Club Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 163]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 212]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 222]

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 194]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation (bâtiments B et C) situés 164, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DLH 284]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 275]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la création d'une salle de sports sous la dalle des Invalides, rue Paul et Jean-Lerolle (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 198]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Sade" pour la réalisation des travaux d'entretien des ouvrages et terrains gérés par la Section des canaux du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1995 (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DVD 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement Mme CHANTRELLE, gérante de la S.A.R.L. "Société de funéraire et de marbrerie", devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de la voir condamnée à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 AJ 22]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clos couvert et de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e) dans le cadre du schéma-directeur (1ère partie). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à l'opération susvisée. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 168]

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour un projet d'animations musicales au sein du centre d'animation "Curial" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 159]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de traitement acoustique de la crèche collective, 171, rue de Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 172]

Approbation du principe de l'opération de restructuration de la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 157]

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - A.R.D. 16 (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1464]

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DVLR 29]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 234]

Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1403]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" (16e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 244]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.T.M.U.T., subrogée dans les droits de son assuré, M. STUDER, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 74]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'exploitation des installations de génie climatique du Musée d'Art moderne de la Ville de Paris (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 156]