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Octobre 1997

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Déliberation

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Subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant des locaux sociaux au cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 45]

Approbation du principe de la fourniture, de la maintenance et du lavage de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 62]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Etat (Ministère de l'Agriculture) et le Centre national d'études vétérinaires et alimentaires déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire concernant la Conservation du cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 44]

Subvention exceptionnelle au Club Muriel Hermine (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 310]

Subvention à la Fondation des hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 37]

Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1667]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 35]

Subvention à l'Université Paris VII pour le Groupe international de recherches Balzaciennes (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 94]

Majoration, à compter du 1er juillet 1997, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DRH 56]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental parisien des échecs (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 274]

Subvention à l'association "L'oeil public" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 287]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 231]

Subvention exceptionnelle à l'association "Espérance sportive parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la compagnie d'assurances "Mutuelle fraternelle d'assurances" un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres apparus à la suite de l'accident de circulation survenu le 28 juin 1997 sur la fontaine située place Saint-Georges (9e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 183]

Approbation du principe de la réfection de l'étanchéité de la dalle du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 76]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) pour le nettoyage des vitres dans divers établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit ou lesdits marché(s). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "SOPRA" pour le développement sur une base progiciel et la mise en oeuvre d'une application de gestion budgétaire et comptable conforme aux réglementations applicables à la Ville et au Département de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DLTI 69]

Subvention à l'association "Paris-Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 113]